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Forfaits Hébergement 350 GB

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Prix unitaire: 90,00 €

Total: 90,00 € TTC

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Total : 90,00 € Prix TTC TVA non applicable, article 293 B du CGI

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Nom - Prénom : Téléphone *: Email : Votre adresse : Noms de domaine : Note: Nous ne vendons pas de noms de domaine. Ce champ est pour l'information uniquement. Contrat de Prestations de Solutions de Backup

CONTRAT DE CLOUD SAUVEGARDE ET HÉBERGEMENT
Entre :
A-I-D-T
Représentée par :A-I-D-T
Adresse : 12, Square de la Madeleine, 77220 Tournan-en-Brie
Siret : 53179452700014
Numéro de contrat d'assurance : 177023689 C 001 MAAF PRO
Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable en vertu de l'article 293 B du CGI
Et :
Le Client :
Nom : [Nom du Client]
Adresse : [Adresse du Client]
Siret : [Numéro SIRET du Client] (le cas échéant)
TVA intracommunautaire : [Numéro TVA du Client] (le cas échéant)
ARTICLE 1 : OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles A-I-D-T fournira au client des services de sauvegarde de données et d'hébergement en cloud. Ce service inclut le stockage sécurisé des données, ainsi que la mise à disposition de solutions d'hébergement accessibles via Internet.
ARTICLE 2 : DESCRIPTION DES PRESTATIONS
A-I-D-T fournira les services suivants :
- Sauvegarde et stockage des données du client sur un cloud sécurisé,
- Hébergement des données dans un environnement respectant les standards de sécurité,
- Accès à une interface en ligne pour la gestion des sauvegardes et des données.
Le client pourra accéder aux données en tout temps via une interface web sécurisée.
ARTICLE 3 : CONDITIONS D'EXPLOITATION
A-I-D-T mettra en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la disponibilité du service, sauf en cas de force majeure ou d'interruption pour maintenance planifiée. Le client reconnaît qu'A-I-D-T ne pourra être tenu responsable des pertes de données en cas d'incident hors de son contrôle.
ARTICLE 4 : TARIFICATION
Le prix des services est fixé comme suit :
- Prix des services : [Montant en €]
- TVA : Non applicable, conformément à l'article 293 B du CGI.
Le paiement sera effectué selon les modalités convenues entre les parties. Le prix est payable [mensuellement/annuellement] à compter de la signature du présent contrat.
ARTICLE 5 : RESPONSABILITÉ DE A-I-D-T
A-I-D-T s'engage à mettre en œuvre toutes les précautions nécessaires pour assurer la sécurité des données stockées. Cependant, la société ne pourra être tenue responsable des pertes de données ou dommages indirects causés par des événements échappant à son contrôle, notamment en cas de piratage, de défaillance technique ou de mauvaise utilisation des services par le client.
ARTICLE 6 : RESPONSABILITÉ DU CLIENT
Le client s'engage à utiliser le service conformément aux lois et règlements en vigueur et à ne pas utiliser le service pour des activités illégales. Le client est responsable de la protection de ses identifiants et de l'accès à son compte. Le client est également responsable de la sécurité des données qu'il choisit de sauvegarder.
ARTICLE 7 : CONFIDENTIALITÉ
Les informations échangées entre les parties dans le cadre du présent contrat sont confidentielles. A-I-D-T s'engage à ne pas divulguer ces informations, sauf dans les cas prévus par la loi.
ARTICLE 8 : DURÉE DU CONTRAT
Le présent contrat est conclu pour une durée de [12 mois/24 mois] à compter de la date de signature. Il sera renouvelé automatiquement pour des périodes successives de [12 mois/24 mois], sauf résiliation par l'une des parties avec un préavis de [30 jours].
ARTICLE 9 : RÉSILIATION
En cas de manquement grave aux obligations du présent contrat, l'une des parties pourra résilier le contrat de manière anticipée, sans préjudice des dommages et intérêts. Le client peut résilier le contrat en respectant un préavis de [30 jours].
ARTICLE 10 : DROIT APPLICABLE
Le présent contrat est régi par le droit français. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents de [ville] pour être jugé conformément à la législation française.
Le

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